DOM SIMON
Présentation de la marque DOM SIMON
Déposée le 2 juillet 1979 par DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « DOM SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOM SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOM SIMON est expirée depuis le 2 juillet 1989.
DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023
Inscription - Concession de licence n°21750 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°127113 - Publication au BOPI