Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM SIMON
DESBONNETS PAUL

Numéro de dépôt :
1114320
Date de dépôt :
02/07/1979
Lieu de dépôt :
TOURCOING

Présentation de la marque DOM SIMON

Déposée le 2 juillet 1979 par DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « DOM SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESBONNETS PAUL domicilié(e) (S.A.) 62, route Nationale 59910 BONDUES. - France.

La marque DOM SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOM SIMON est expirée depuis le 2 juillet 1989.

DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BONDA , VERJOYAU , CLAIRAMOUR , BONDAFIN , BONDASEC , CUVEE ROYAUDE , S.A. P. DESBONNETS , SAINROSAND , (Marque figurative) , VIN DES GRANITS


DESBONNETS PAUL - (S.A.) 62, route Nationale 59910 BONDUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription - Concession de licence n°21750 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°127113 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs